Nuit Antique
Association pour la valorisation de l’Antiquité à Genève
Dénomination et siège
Article 1
L’association Nuit Antique, association pour la valorisation de l’Antiquité à Genève, constituée lors de sa création sous le nom AvAnt Ge, est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre et confessionnellement indépendante.
Article 2
Le siège de l’association est situé dans le Canton de Genève. Sa durée est indéterminée.
Buts
Article 3
L’association poursuit les buts suivants :
La Nuit Antique a pour objectif de valoriser et transmettre le goût pour l’Antiquité auprès du grand public et de la cité en proposant des activités de médiation à Genève.
Alors que plusieurs sociétés ou associations ayant des objectifs similaires existent ailleurs en Suisse et en Europe, la Nuit Antique est unique dans son genre à Genève.
La Nuit Antique vise également à mettre en avant la vitalité de la recherche dans le domaine, tout en profitant et encourageant des synergies efficaces entre divers acteurs : chercheurs, université, sociétés de médiation culturelle, institutions publiques, musées, etc.
La Nuit Antique se consacre à différents projets et activités destinés à faire connaître l’Antiquité dont l’organisation d’un grand événement (annuel ou biennal) ayant pour thématique cette période souvent méconnue mais extrêmement riche sur le plan culturel et appréciée du grand public.
Plusieurs activités doivent y être proposées à toute la population, en fin d’après-midi et soirée, donnant à cet événement un caractère et une ambiance particuliers.
Ressources
Article 4
Les ressources de l’association proviennent au besoin :
- de dons et legs
- du parrainage
- de subventions publiques et privées
- de toute autre ressource autorisée par la loi
Les fonds sont utilisés conformément au but social.
Membres
Article 5
Peuvent prétendre à devenir membre·x les personnes physiques et morales (i) ayant fait preuve de leur attachement aux buts de l’Association à travers leurs actions et leurs engagements et (ii) n’étant pas salariées de l’Association.
L’Association est composée de :
- Membre·x·s du comité
- Membre·x·s ordinaires
- Membre·x·s d’honneur
Les demandes d’admission sont adressées au Comité. Le Comité admet les membre·x·s et en informe l’Assemblée générale.
La qualité de membre·x se perd :
- par décès
- par démission écrite adressée au moins 1 mois avant la fin de l’exercice au Comité
- par exclusion prononcée par le Comité pour « de justes motifs », avec un droit de recours devant l’Assemblée générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité.
Le patrimoine de l’Association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membre·x·s est exclue.
Organes
Article 6
Les organes de l’Association sont :
- L’Assemblée générale
- Le Comité
- L’organe de contrôle des comptes
Assemblée générale
Article 7
L’Assemblée générale est le pouvoir suprême de l’Association. Elle est composée de tous·x·tes les membre·x·s.
Elle se réunit une fois par an en session ordinaire. Elle peut, en outre, se réunir en session extraordinaire chaque fois que nécessaire à la demande du Comité ou de 1/5ème des membre·x·s.
L’Assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membre·x·s présent·x·e·s.
La convocation de l’Assemblée générale mentionnant la date et l’ordre du jour est adressée par le Comité à chaque membre au moins 20 jours à l’avance.
Article 8
L’Assemblée générale :
- élit les membre·x·s du Comité et désigne au moins un·x·e Président·x·e ou deux co-Président·x·e·s, un·x·e Secrétaire·x et un·x·e Trésorier·x·ère
- prend connaissance des rapports et des comptes de l’exercice et vote leur approbation
- approuve le budget annuel
- contrôle l’activité des autres organes qu’elle peut révoquer pour justes motifs
- nomme un·x·e/des vérificateur·x·rice(s) aux comptes
- décide de toute modification des statuts
- décide de la dissolution de l’Association
Article 9
L’Assemblée générale est présidée par le·la Président·x·e ou les co-Président·x·e·s de l’association.
Article 10
Les décisions de l’Assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membre·x·s présents. En cas d’égalité des voix, celle de du·de la Président·x·e ou celles des co-président·x·e·s compte(nt) double.
Les décisions relatives à la modification des statuts et à la dissolution de l’Association ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membre·x·s présent·x·e·s.
Article 11
Les votations ont lieu à main levée. A la demande de cinq membre·x·s au moins, elles auront lieu au scrutin secret.
Article 12
L’ordre du jour de l’Assemblée générale annuelle, dit ordinaire, comprend nécessairement :
- l’approbation de l’ordre du jour
- l’approbation du procès-verbal de la dernière Assemblée générale
- le Rapport du·de la Président·x·e ou des co-Président·x·e·s.
- les rapports de trésorerie et de l’organe de contrôle des comptes
- l’approbation des comptes et vote décharge
- Présentation du budget annuel
- l’élection des membre·x·s du Comité et de l’organe de contrôle des comptes
- les propositions individuelles
Comité
Article 13
Le Comité est autorisé à faire tous les actes qui se rapportent au but de l’association. Il a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires courantes.
Article 14
Le Comité se compose au minimum de 5 membre·x·s élu·x·e·s par l’Assemblée générale.
La durée du mandat est de 1 an renouvelable 10 fois.
Il se réunit autant de fois que les affaires de l’association l’exigent. Les réunions du Comité et ses décisions sont retranscrites dans des procès-verbaux.
Chaque membre du Comité dispose d’une voix. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du·de la Président·x·e ou celles des co-Président·x·e·s dispose(nt) d’une voix prépondérante.
Article 15
Les membre·x·s du Comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu’à l’indemnisation de leur·x·s frais effectifs et de leur·x·s frais de déplacement. D’éventuels jetons de présence ne peuvent excéder ceux versés pour des commissions officielles.
Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre·x du Comité peut recevoir un dédommagement approprié.
Les employé·x·e·s rémunéré·x·e·s de l’association ne peuvent siéger au comité qu’avec une voix consultative.
Article 16
Le Comité est chargé :
- de prendre les mesures utiles pour atteindre le but fixé
- de convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires
- de prendre les décisions relatives à l’admission et à la démission des membre·x·s, ainsi que de leur exclusion éventuelle
- de veiller à l’application des statuts, de rédiger les règlements et d’administrer les biens de l’association.
Le Comité est autorisé à déléguer certaines de ses tâches à un ou plusieurs de ses membres y compris à des sous-comités, à des tiers qu’il mandate ou à des employé.es qu’il engage.
Article 17
L’Association est valablement engagée par la signature individuelle du·de la Président·x·e de l’association ou des deux co-Président·x·e·s – ou collective à deux du·de la Président·x·e et du·de la Trésorier·x·ère.
Article 18
L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
La gestion des comptes est confiée au-à la Trésorier-ère de l’association et contrôlée chaque année par le(s) vérificateur(s) nommé(s) par l’Assemblée générale.
Article 18bis
L’Association répond seule de ses dettes, qui sont garanties par sa fortune sociale. Les Membres n’ont aucune responsabilité personnelle pour les dettes de l’Association.
Article 19
En cas de dissolution de l’association, les actifs de l’Association serviront en premier lieu à l’extinction de ses dettes. Le reliquat sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue à celui de l’association et bénéficiant de l’exonération de l’impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateur·x·e·s physique·x·s ou aux membre·x·s, ni être utilisés à leur·x profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.
Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée générale constitutive du 27 mars 2014 à Genève, puis modifiés lors de l’Assemblée générale du 14 juin 2018 à Genève, celle du 12 juin 2019 à Genève, celle du 2 novembre 2023 à Genève et lors de l’Assemblée générale extraordinaire du 1 octobre 2024.